1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.courtilfleuri.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Muriel TOULET – Contact : murieltoulet@orange.fr / 06 80 20 94 36 – Adresse : Tartet, 20 chemin de Martel 03120 Arfeuilles.
Identification de l’entreprise : Entreprise individuelle Muriel TOULET – SIREN : 502159882 – Adresse postale : Tartet, 20 chemin de Martel 03120 Arfeuilles.
Directeur de la publication : Muriel TOULET – Contact : 06 80 20 94 36 / murieltoulet@orange.fr.
Hébergeur : OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Conception du site Internet : VDS
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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3 – Limitations de responsabilité
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction
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